NOVAE
STUDIO

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Éditeur du site

Le site novaestudio.fr est édité par Samuel Pigeon EI, exerçant sous le nom commercial Novae Studio.

  • Forme juridique : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • Adresse : 350 Allée des Champs, 76116 Servaville-Salmonville, France
  • Téléphone : 06 80 91 17 33
  • E‑mail : [email protected]
  • SIREN : 989 335 773
  • SIRET : 989 335 773 00028
  • Code APE : 6201Z — Programmation informatique
  • Numéro de TVA : non applicable (TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts)

Directeur de la publication

Samuel Pigeon.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 (650) 319-8930. Site : cloudflare.com

Stockage des données

Les données traitées pour le fonctionnement du site sont stockées par :

  • Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — hébergement du site et traitement du questionnaire ;
  • Plus Five Five, Inc. (service Resend), 2261 Market Street #5039, San Francisco, CA 94114, États-Unis — envoi de l’e‑mail contenant votre demande ;
  • Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande — messagerie Gmail, où arrivent vos demandes et les échanges qui suivent.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, éléments graphiques, structure) est la propriété exclusive de Samuel Pigeon EI, exerçant sous le nom commercial Novae Studio, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

  • Responsable du traitement : Samuel Pigeon EI (Novae Studio), [email protected].
  • Données collectées : celles que vous saisissez dans le questionnaire « Votre projet » ou que vous m’envoyez par e‑mail : votre nom, votre e‑mail, le nom de votre entreprise (facultatif), vos réponses sur votre projet (type de demande, métier, ville ou zone d’intervention, site actuel, description) et, si vous les indiquez, vos photos disponibles, votre délai et votre budget. Aucun numéro de téléphone n’est demandé.
  • Finalités : répondre à votre demande et vous envoyer un accusé de réception de votre demande, établir un devis et, si vous devenez client, réaliser la prestation et la facturer.
  • Base légale : les mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD), puis l’exécution du contrat. La conservation des factures répond à une obligation légale (article 6.1.c du RGPD).
  • Durée de conservation : une demande sans suite est conservée 3 ans après le dernier échange, puis supprimée. Pour un client, les données sont conservées pendant la relation commerciale, puis archivées 5 ans. Les factures sont conservées 10 ans, comme l’exige le Code de commerce.
  • Destinataires : vos données ne sont ni vendues ni cédées. Seuls y ont accès moi-même et trois prestataires techniques : Cloudflare, Inc. (hébergement du site et traitement du questionnaire), Plus Five Five, Inc., qui exploite le service Resend (envoi de l’e‑mail contenant votre demande et de l’accusé de réception) et Google Ireland Limited (messagerie Gmail, où arrivent vos demandes).
  • Protection contre les robots : le questionnaire « Votre projet » est protégé contre les robots par Cloudflare Turnstile, un service de Cloudflare, Inc., l’hébergeur du site. Il vérifie que la demande est envoyée par une personne, sans cookie publicitaire.
  • Transferts hors de l’Union européenne : Cloudflare et Resend sont établis aux États-Unis, et Google peut transférer des données vers ses serveurs aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le Data Privacy Framework UE–États-Unis, auquel ces entreprises sont certifiées, et par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
  • Prospection : si je vous ai écrit sans que vous m’ayez contacté, c’est que votre adresse professionnelle est publique et que mon message concerne votre activité (intérêt légitime, article 6.1.f du RGPD). Je n’utilise que vos coordonnées professionnelles, je ne vous écris qu’une fois, avec au plus une relance, et vous pouvez vous y opposer à tout moment par une simple réponse : vos coordonnées sont alors supprimées de ma liste. Sans réponse, elles sont supprimées au plus tard 3 ans après mon dernier message.
  • Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, en écrivant à [email protected]. Je vous réponds dans un délai d’un mois.
  • Réclamation : si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).

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Prestations réservées aux professionnels

Les prestations proposées par Novae Studio s’adressent exclusivement à des clients professionnels (entreprises, indépendants et professions libérales) dans le cadre de leur activité.